Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUVERTURE PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION
CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES DE COUVERTURE ET PLOMBERIE DE PARIS ET DE SA REGION, (Syndicat professionnel régi par les lois des 21 mars 1884 et 12 mars 1920)

Numéro de dépôt :
1537647
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1999
COUVERTURE PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION de CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES DE COUVERTURE ET PLOMBERIE DE PARIS ET DE REGION

Présentation de la marque COUVERTURE PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION

Déposée le 22 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES DE COUVERTURE ET PLOMBERIE DE PARIS ET DE REGION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUVERTURE PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES DE COUVERTURE ET PLOMBERIE DE PARIS ET DE REGION domicilié(e) 10 Rue du Débarcadère, 75017 PARISCHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES EN GENIE ENERGETIQUE ET CLIMATIQUE DE LA REGION DE PARIS, (Syndicat professionnel régi par les lois des 21 mars 1884 et 12 mars 1920),10 Rue du Débarcadère, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COUVERTURE PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVERTURE PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION est expirée depuis le 22 juin 1999.

CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES DE COUVERTURE ET PLOMBERIE DE PARIS ET DE REGION a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPEMENT TECHNIQUE , COUVERTURE PLOMBERIE INFORMATIONS , JET JOURNAL DE L'EQUIPEMENT TECHNIQUE


CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES DE COUVERTURE ET PLOMBERIE DE PARIS ET DE SA REGION, (Syndicat professionnel régi par les lois des 21 mars 1884 et 12 mars 1920) - 10 Rue du Débarcadère, 75017 PARISCHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRISES EN GENIE ENERGETIQUE ET CLIMATIQUE DE LA REGION DE PARIS, (Syndicat professionnel régi par les lois des 21 mars 1884 et 12 mars 1920),10 Rue du Débarcadère, 75017 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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